REGLEMENT du FORUM
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REGLEMENT du FORUM
BONJOUR A TOUS
Il est ouvert à tous les collectionneurs et amateurs civils et militaire, ainsi qu'aux personnels d'active, de réserve, retraité, ancien gav ou egav de l’Arme.
Le thème du forum est donc la Gendarmerie Nationale toutes époques.
La tolérance s'applique pour tous équipements étrangers, uniformes, armement et autres matériels utilisés par la Gendarmerie Nationale au cours des différents conflits.
Un forum est une communauté, un groupe de personnes qui doivent respecter un règlement pour une bonne entente. En acceptant celui-ci, vous êtes contraint de le respecter sous peine d'être banni du forum.
Toutes les inscriptions se font sous la seule autorité de l'administrateur-fondateur du forum
Article 1 : Le comportement
LE RESPECT DE LA LOI EN VIGUEUR POUR LES ARMES ET LEUR DETENTION AINSI QUE TOUTES MUNITIONS ET AUTRES OBJETS REGLEMENTES. (La photo d'une arme qu'un membre décide de montrer doit être accompagnée de son certificat de neutralisation Saint Etienne) et/ou du poinçon du Banc Officiel d’épreuve de Saint Etienne .
La politesse : les règles simples de courtoisie (bonjour, merci, ...) doivent être observées.
Le respect : les propos xénophobes, racistes, antisémites, blessants, contraires aux bonnes mœurs et à l'ordre public ne sont en aucun cas tolérés et seront punis. 3 avertissements donnés par l'équipe de modération pour non-respect du règlement par un système de cartons correspondent au bannissement temporaire ou définitif du membre.
Juste après l'inscription, il faut se présenter aux autres membres dans la rubrique Présentation avant de poster dans les différentes rubriques du forum
Les messages qui se veulent agressifs, moqueurs, etc .... seront immédiatement supprimés. Par ailleurs, il n'y aura pas d'avertissement, et leur auteur sera immédiatement sanctionné par un bannissement de 2 mois. En cas de récidive, le bannissement sera définitif.
Article 2 : Les messages
Merci de faire attention aux fautes d'orthographes, le langage sms est interdit, les abréviations sont acceptées dans la mesure du raisonnable .
Ecrire en majuscule = crier ,(n'utiliser cette fonction que modérément, pour souligner un passage important par exemple).
Eviter de faire des pavés illisibles, l'effort de structuration de vos messages est indispensable.
Article 3 : Les ventes
La rubrique vente du forum est proposé aux membres, qui peuvent ainsi proposer diverses pièces de collection à la vente. Conformément à la loi tout objet sous réglementation comme par exemple une arme devra être accompagné de son certificat de neutralisation Saint Etienne et/ou d'une photo du poinçon du Banc officiel d'épreuve de Saint-Etienne sur l'arme.
Pour chaque vente, le prix devra être clairement indiqué et un minimum d'une photo devra être mis pour chaque objet.
Pour éviter tout " conflit ", la personne qui manifestera en premier son intérêt sur le sujet de la vente sera prioritaire. Les modalités de transaction entre le vendeur et l'acheteur ne regardant pas la communauté, la finalisation de celle-ci se fera par messages privés .
Article 4 : Exhibition de symboles nazis
L’article R.645–1 du Code pénal punit d’une contravention de cinquième classe passible d’une amende le port ou l’exhibition en public d’un uniforme, insigne ou emblème rappelant ceux portés par les membres d’une organisation déclarée criminelle par le tribunal de Nuremberg (SS, la Gestapo, SD et corps des chefs nazis) ou par toute personne reconnue coupable pour crime contre l’humanité.
Le Code prévoit des peines complémentaires, telles que la confiscation des objets ayant servi ou destinés à commettre l’infraction.
Afin d'être en conformité avec le Code Pénal, il est demandé de flouter ou masquer les insignes ou emblèmes concernés par cet article de loi sur les photos qui seront mises en ligne sur Gendarme Nationale d’hier à aujourd’hui
Article 5: Responsabilité
Le forum, son administrateur-fondateur ou ses modérateurs ne peuvent être en aucun cas tenus pour responsables des propos et agissements de ses membres. Le fondateur et les modérateurs s'efforcent de faire respecter le règlement mais ne sont pas responsables et n'influent pas sur les membres qui pourraient enfreindre le règlement.
L’adhésion au forum signifie l'acceptation des règles en vigueur, l'équipe ( admin et modo ) se réserve le droit d'exclure les personnes qui ne rentrent pas dans l'état d'esprit du forum.
Le règlement est simple, logique, construit pour que les membres puissent partager leur passion en harmonie et bonne entente, sans enfreindre les lois en vigueurs.
Le but de ce forum est de partager nos connaissances, de s'entraider pour l'identification de pièces, et de communiquer sur notre passion.
Thierry, fondateur du forum
Il est ouvert à tous les collectionneurs et amateurs civils et militaire, ainsi qu'aux personnels d'active, de réserve, retraité, ancien gav ou egav de l’Arme.
Le thème du forum est donc la Gendarmerie Nationale toutes époques.
La tolérance s'applique pour tous équipements étrangers, uniformes, armement et autres matériels utilisés par la Gendarmerie Nationale au cours des différents conflits.
Un forum est une communauté, un groupe de personnes qui doivent respecter un règlement pour une bonne entente. En acceptant celui-ci, vous êtes contraint de le respecter sous peine d'être banni du forum.
Toutes les inscriptions se font sous la seule autorité de l'administrateur-fondateur du forum
Article 1 : Le comportement
LE RESPECT DE LA LOI EN VIGUEUR POUR LES ARMES ET LEUR DETENTION AINSI QUE TOUTES MUNITIONS ET AUTRES OBJETS REGLEMENTES. (La photo d'une arme qu'un membre décide de montrer doit être accompagnée de son certificat de neutralisation Saint Etienne) et/ou du poinçon du Banc Officiel d’épreuve de Saint Etienne .
La politesse : les règles simples de courtoisie (bonjour, merci, ...) doivent être observées.
Le respect : les propos xénophobes, racistes, antisémites, blessants, contraires aux bonnes mœurs et à l'ordre public ne sont en aucun cas tolérés et seront punis. 3 avertissements donnés par l'équipe de modération pour non-respect du règlement par un système de cartons correspondent au bannissement temporaire ou définitif du membre.
Juste après l'inscription, il faut se présenter aux autres membres dans la rubrique Présentation avant de poster dans les différentes rubriques du forum
Les messages qui se veulent agressifs, moqueurs, etc .... seront immédiatement supprimés. Par ailleurs, il n'y aura pas d'avertissement, et leur auteur sera immédiatement sanctionné par un bannissement de 2 mois. En cas de récidive, le bannissement sera définitif.
Article 2 : Les messages
Merci de faire attention aux fautes d'orthographes, le langage sms est interdit, les abréviations sont acceptées dans la mesure du raisonnable .
Ecrire en majuscule = crier ,(n'utiliser cette fonction que modérément, pour souligner un passage important par exemple).
Eviter de faire des pavés illisibles, l'effort de structuration de vos messages est indispensable.
Article 3 : Les ventes
La rubrique vente du forum est proposé aux membres, qui peuvent ainsi proposer diverses pièces de collection à la vente. Conformément à la loi tout objet sous réglementation comme par exemple une arme devra être accompagné de son certificat de neutralisation Saint Etienne et/ou d'une photo du poinçon du Banc officiel d'épreuve de Saint-Etienne sur l'arme.
Pour chaque vente, le prix devra être clairement indiqué et un minimum d'une photo devra être mis pour chaque objet.
Pour éviter tout " conflit ", la personne qui manifestera en premier son intérêt sur le sujet de la vente sera prioritaire. Les modalités de transaction entre le vendeur et l'acheteur ne regardant pas la communauté, la finalisation de celle-ci se fera par messages privés .
Article 4 : Exhibition de symboles nazis
L’article R.645–1 du Code pénal punit d’une contravention de cinquième classe passible d’une amende le port ou l’exhibition en public d’un uniforme, insigne ou emblème rappelant ceux portés par les membres d’une organisation déclarée criminelle par le tribunal de Nuremberg (SS, la Gestapo, SD et corps des chefs nazis) ou par toute personne reconnue coupable pour crime contre l’humanité.
Le Code prévoit des peines complémentaires, telles que la confiscation des objets ayant servi ou destinés à commettre l’infraction.
Afin d'être en conformité avec le Code Pénal, il est demandé de flouter ou masquer les insignes ou emblèmes concernés par cet article de loi sur les photos qui seront mises en ligne sur Gendarme Nationale d’hier à aujourd’hui
Article 5: Responsabilité
Le forum, son administrateur-fondateur ou ses modérateurs ne peuvent être en aucun cas tenus pour responsables des propos et agissements de ses membres. Le fondateur et les modérateurs s'efforcent de faire respecter le règlement mais ne sont pas responsables et n'influent pas sur les membres qui pourraient enfreindre le règlement.
L’adhésion au forum signifie l'acceptation des règles en vigueur, l'équipe ( admin et modo ) se réserve le droit d'exclure les personnes qui ne rentrent pas dans l'état d'esprit du forum.
Le règlement est simple, logique, construit pour que les membres puissent partager leur passion en harmonie et bonne entente, sans enfreindre les lois en vigueurs.
Le but de ce forum est de partager nos connaissances, de s'entraider pour l'identification de pièces, et de communiquer sur notre passion.
Thierry, fondateur du forum
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